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GAEC AVENEL

Active
Siren342 339 652Société civile50630 TEURTHEVILLE-BOCAGECréée le 19 septembre 1987

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 339 652, GAEC AVENEL est une société civile créée le 19 septembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Avenel Teurtheville-Bocage, 50630 Teurtheville-Bocage. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). YVES HAUTEMANIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC AVENEL

Dénomination
GAEC AVENEL
SIREN
342 339 652
SIRET (siège)
342 339 652 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40342339652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 339 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
19 septembre 1987
Siège social
HAM AVENEL TEURTHEVILLE-BOCAGE, 50630, TEURTHEVILLE-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC AVENEL

MISE EN VALUEUR EN COMMUN D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de GAEC AVENEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC AVENEL

YH

YVES HAUTEMANIERE

Gérant

Depuis la création (19 septembre 1987) · 39 ans

DH

DANIEL HAUTEMANIERE

Gérant

Depuis la création (19 septembre 1987) · 39 ans

Établissements de GAEC AVENEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50630 TEURTHEVILLE-BOCAGESiègeActif

    342 339 652 00014 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC AVENEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1993

  • Acte

Conformité de GAEC AVENEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC AVENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

118 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC AVENEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 30 juillet 2026 · N° 21/08609

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/01014

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/12347

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pAC - JEX

    Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/01006

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/11411

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 23/05439

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 21/00977

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 23/10521

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 24/04436

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 23/10618

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 22/04208

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 23/11427

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 18 juin 2026 · N° 24/07412

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 22/09131

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 21/09843

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 24/09511

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 20/10601

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 21/08042

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 23/00254

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section

    Décision du 04 juin 2026 · N° 25/07092

    Sursis à statuer
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC AVENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC AVENEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 1987

Questions fréquentes sur GAEC AVENEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC AVENEL ?

Le numéro SIREN de GAEC AVENEL est 342 339 652. Le SIRET de son siège social est 342 339 652 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40342339652.

Qui dirige GAEC AVENEL ?

GAEC AVENEL est dirigée par YVES HAUTEMANIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC AVENEL ?

Le siège social de GAEC AVENEL est situé Ham Avenel Teurtheville-Bocage, 50630 Teurtheville-Bocage.

GAEC AVENEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC AVENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC AVENEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC AVENEL.