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GAEC BAS BOSNEL

Active
Siren381 264 811Société civile61360 SAINT-JOUIN-DE-BLAVOUCréée le 01 janvier 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
15,2 k€

GAEC BAS BOSNEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 381 264 811. Le siège social de l'entreprise se trouve Bas-Bosnel, 61360 Saint-Jouin-de-Blavou. GAEC BAS BOSNEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). BRUNO BOUDON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BAS BOSNEL

Dénomination
GAEC BAS BOSNEL
SIREN
381 264 811
SIRET (siège)
381 264 811 00021
N° TVA intracommunautaire
FR30381264811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 264 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
BAS-BOSNEL , 61360, SAINT-JOUIN-DE-BLAVOU
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC BAS BOSNEL

Culture. Elevage de autres bovins et buffles.

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Finances de GAEC BAS BOSNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BAS BOSNEL

BB

BRUNO BOUDON

Gérant

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC BAS BOSNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61360 SAINT-JOUIN-DE-BLAVOUSiègeActif

    381 264 811 00021 · ouvert le 22 mars 1991 · NAF 0150Z

  • 61360 SAINT-JOUIN-DE-BLAVOUFermé

    381 264 811 00013 · ouvert le 25 février 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC BAS BOSNEL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de GAEC BAS BOSNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BAS BOSNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BAS BOSNEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BAS BOSNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BAS BOSNEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Gérant : BOUDON Bruno Gérant : BOUDON Agnès né(e) LEMENUEL

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC BAS BOSNEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC BAS BOSNEL ?

Le numéro SIREN de GAEC BAS BOSNEL est 381 264 811. Le SIRET de son siège social est 381 264 811 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30381264811.

Qui dirige GAEC BAS BOSNEL ?

GAEC BAS BOSNEL est dirigée par BRUNO BOUDON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BAS BOSNEL ?

Le siège social de GAEC BAS BOSNEL est situé Bas-Bosnel, 61360 Saint-Jouin-de-Blavou.

GAEC BAS BOSNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BAS BOSNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BAS BOSNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BAS BOSNEL.