GAEC BAS BOSNEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 15,2 k€
GAEC BAS BOSNEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 381 264 811. Le siège social de l'entreprise se trouve Bas-Bosnel, 61360 Saint-Jouin-de-Blavou. GAEC BAS BOSNEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). BRUNO BOUDON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC BAS BOSNEL
INSEE- Dénomination
- GAEC BAS BOSNEL
- SIREN
- 381 264 811
- SIRET (siège)
- 381 264 811 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR30381264811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 264 811
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 15 200 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- BAS-BOSNEL , 61360, SAINT-JOUIN-DE-BLAVOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC BAS BOSNEL
Culture. Elevage de autres bovins et buffles.
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Finances de GAEC BAS BOSNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BAS BOSNEL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2016
Gérant
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC BAS BOSNEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61360 SAINT-JOUIN-DE-BLAVOUSiègeActif
381 264 811 00021 · ouvert le 22 mars 1991 · NAF 0150Z
- 61360 SAINT-JOUIN-DE-BLAVOUFermé
381 264 811 00013 · ouvert le 25 février 1991 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC BAS BOSNEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC BAS BOSNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BAS BOSNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BAS BOSNEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BAS BOSNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BAS BOSNEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant : BOUDON Bruno Gérant : BOUDON Agnès né(e) LEMENUEL
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC BAS BOSNEL
Quel est le numéro SIREN de GAEC BAS BOSNEL ?
Le numéro SIREN de GAEC BAS BOSNEL est 381 264 811. Le SIRET de son siège social est 381 264 811 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30381264811.
Qui dirige GAEC BAS BOSNEL ?
GAEC BAS BOSNEL est dirigée par BRUNO BOUDON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BAS BOSNEL ?
Le siège social de GAEC BAS BOSNEL est situé Bas-Bosnel, 61360 Saint-Jouin-de-Blavou.
GAEC BAS BOSNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BAS BOSNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BAS BOSNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BAS BOSNEL.
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