GAEC BAZELAIRE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 86,0 k€
GAEC BAZELAIRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 784 622. Elle est domiciliée 11 rue Arthur Rimbaud, 08130 Attigny. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par DAMIEN BAZELAIRE, gérant.
Fiche d'identité de GAEC BAZELAIRE
INSEE- Dénomination
- GAEC BAZELAIRE
- SIREN
- 379 784 622
- SIRET (siège)
- 379 784 622 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR26379784622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 784 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 86 040 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 novembre 1990
- Siège social
- 11 RUE ARTHUR RIMBAUD , 08130, ATTIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BAZELAIRE
Exploitation agricole
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Finances de GAEC BAZELAIRE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BAZELAIRE
INSEEÉtablissements de GAEC BAZELAIRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 08130 ATTIGNYSiègeActif
379 784 622 00027 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 0150Z
- 08130 ATTIGNYFermé
379 784 622 00019 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 011A
Documents juridiques de GAEC BAZELAIRE
INPIConformité de GAEC BAZELAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BAZELAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
93 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BAZELAIRE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00482
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/03106
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/53489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/20070
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00756
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/07652
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/53559
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00756
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Décision du 17 juin 2026 · N° 25/58692
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Décision du 11 juin 2026 · N° 25/09126
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Tribunal judiciaire, mEE Civil Contentieux
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- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/07528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BAZELAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BAZELAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 novembre 1990
Questions fréquentes sur GAEC BAZELAIRE
Quel est le numéro SIREN de GAEC BAZELAIRE ?
Le numéro SIREN de GAEC BAZELAIRE est 379 784 622. Le SIRET de son siège social est 379 784 622 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26379784622.
Qui dirige GAEC BAZELAIRE ?
GAEC BAZELAIRE est dirigée par DAMIEN BAZELAIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BAZELAIRE ?
Le siège social de GAEC BAZELAIRE est situé 11 rue Arthur Rimbaud, 08130 Attigny.
GAEC BAZELAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BAZELAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BAZELAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BAZELAIRE.
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