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GAEC BELLE FORET

Active
Siren428 200 984Société civile21320 CHAZILLYCréée le 10 décembre 1999

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
393 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 428 200 984, GAEC BELLE FORET est une société civile créée le 10 décembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Grande rue Chazilly, 21320 Chazilly. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEAN-PHILIPPE BIZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BELLE FORET

Dénomination
GAEC BELLE FORET
SIREN
428 200 984
SIRET (siège)
428 200 984 00014
N° TVA intracommunautaire
FR51428200984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 200 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
392 760 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
10 décembre 1999
Siège social
22 GRANDE RUE CHAZILLY, 21320, CHAZILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BELLE FORET

Bovins viandé et polyculture.

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Finances de GAEC BELLE FORET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BELLE FORET

JB

JEAN-PHILIPPE BIZE

Gérant

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2020

PB

PIERRE BIZE

Gérant

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC BELLE FORET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21320 CHAZILLYSiègeActif

    428 200 984 00014 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC BELLE FORET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1999

  • Acte

Conformité de GAEC BELLE FORET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BELLE FORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC BELLE FORET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BELLE FORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BELLE FORET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Bénéficiaire Effectif : BIZE Jean-Philippe ; Bénéficiaire Effectif, Gérant : BIZE Pierre, Jean-Philippe

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1999

Questions fréquentes sur GAEC BELLE FORET

Quel est le numéro SIREN de GAEC BELLE FORET ?

Le numéro SIREN de GAEC BELLE FORET est 428 200 984. Le SIRET de son siège social est 428 200 984 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51428200984.

Qui dirige GAEC BELLE FORET ?

GAEC BELLE FORET est dirigée par JEAN-PHILIPPE BIZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BELLE FORET ?

Le siège social de GAEC BELLE FORET est situé 22 Grande rue Chazilly, 21320 Chazilly.

GAEC BELLE FORET est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BELLE FORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BELLE FORET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BELLE FORET.