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GAEC BOURCELOT

Active
Siren511 904 914Société civile52240 VRONCOURT-LA-COTECréée le 21 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
620 k€
Effectif
Non publié

GAEC BOURCELOT est une société civile immatriculée le 21 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 904 914. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp Grand Pre, 52240 Vroncourt-la-Cote. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. La direction est assurée par MATHIEU BOURCELOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC BOURCELOT

Dénomination
GAEC BOURCELOT
SIREN
511 904 914
SIRET (siège)
511 904 914 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84511904914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 904 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
620 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
21 avril 2009
Siège social
3 IMP GRAND PRE , 52240, VRONCOURT-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BOURCELOT

Culture et élevage associés

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Finances de GAEC BOURCELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BOURCELOT

MB

MATHIEU BOURCELOT

Gérant

Depuis la création (21 avril 2009) · 17 ans

JB

JORDAN BOURCELOT

Gérant

Depuis la création (21 avril 2009) · 17 ans

Établissements de GAEC BOURCELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52240 VRONCOURT-LA-COTESiègeActif

    511 904 914 00013 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC BOURCELOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de GAEC BOURCELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC BOURCELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC BOURCELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BOURCELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BOURCELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BOURCELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC BOURCELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2009

Questions fréquentes sur GAEC BOURCELOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC BOURCELOT ?

Le numéro SIREN de GAEC BOURCELOT est 511 904 914. Le SIRET de son siège social est 511 904 914 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84511904914.

Qui dirige GAEC BOURCELOT ?

GAEC BOURCELOT est dirigée par MATHIEU BOURCELOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BOURCELOT ?

Le siège social de GAEC BOURCELOT est situé 3 Imp Grand Pre, 52240 Vroncourt-la-Cote.

GAEC BOURCELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BOURCELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BOURCELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BOURCELOT.

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