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GAEC BRIEU

Active
Siren444 098 172Société civile11290 AlairacCréée le 14 novembre 2002

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions98 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
6,0 k€

GAEC BRIEU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 098 172. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 CHE du Moulin, 11290 Alairac. GAEC BRIEU relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par julien BRIEU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC BRIEU

Dénomination
GAEC BRIEU
SIREN
444 098 172
SIRET (siège)
444 098 172 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13444098172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 098 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 novembre 2002
Siège social
5 CHE du Moulin, 11290, Alairac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BRIEU

l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC BRIEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BRIEU

JB

julien BRIEU

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2002) · 23 ans

SB

sylvain BRIEU

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de GAEC BRIEU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11290 AlairacSiègeActif

    444 098 172 00018 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GAEC BRIEU

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de GAEC BRIEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BRIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

98 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BRIEU. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BRIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BRIEU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2002

Questions fréquentes sur GAEC BRIEU

Quel est le numéro SIREN de GAEC BRIEU ?

Le numéro SIREN de GAEC BRIEU est 444 098 172. Le SIRET de son siège social est 444 098 172 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13444098172.

Qui dirige GAEC BRIEU ?

GAEC BRIEU est dirigée par julien BRIEU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BRIEU ?

Le siège social de GAEC BRIEU est situé 5 CHE du Moulin, 11290 Alairac.

GAEC BRIEU est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BRIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BRIEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BRIEU.

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