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GAEC BRUNOIS

Active
Siren442 437 372Société civile02580 ETREAUPONTCréée le 24 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
346 k€
Effectif
Non publié

GAEC BRUNOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 437 372. Elle est domiciliée 4 rue d'Entre Deux Bois, 02580 Etreaupont. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. CHRISTOPHE BRUNOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BRUNOIS

Dénomination
GAEC BRUNOIS
SIREN
442 437 372
SIRET (siège)
442 437 372 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18442437372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 437 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
346 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
24 juin 2002
Siège social
4 RUE D'ENTRE DEUX BOIS , 02580, ETREAUPONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BRUNOIS

Exploitation agricole.

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Finances de GAEC BRUNOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BRUNOIS

CB

CHRISTOPHE BRUNOIS

Gérant

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

FT

FRANCOISE TETART

Gérant

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

Établissements de GAEC BRUNOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02580 ETREAUPONTSiègeActif

    442 437 372 00018 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC BRUNOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de GAEC BRUNOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC BRUNOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC BRUNOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BRUNOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BRUNOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BRUNOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC BRUNOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2002

Questions fréquentes sur GAEC BRUNOIS

Quel est le numéro SIREN de GAEC BRUNOIS ?

Le numéro SIREN de GAEC BRUNOIS est 442 437 372. Le SIRET de son siège social est 442 437 372 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18442437372.

Qui dirige GAEC BRUNOIS ?

GAEC BRUNOIS est dirigée par CHRISTOPHE BRUNOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BRUNOIS ?

Le siège social de GAEC BRUNOIS est situé 4 rue d'Entre Deux Bois, 02580 Etreaupont.

GAEC BRUNOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BRUNOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BRUNOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BRUNOIS.

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