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GAEC BUTIN

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Siren378 202 048Société civile89210 BRIENON-SUR-ARMANCONCréée le 08 juin 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Documents

GAEC BUTIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 202 048. Elle est domiciliée Che de Bouy Bligny en Othe, 89210 Brienon-sur-Armancon. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JEAN-MARIE BUTIN, gérant.

Fiche d'identité de GAEC BUTIN

Dénomination
GAEC BUTIN
SIREN
378 202 048
SIRET (siège)
378 202 048 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66378202048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 202 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
08 juin 1990
Siège social
CHE DE BOUY BLIGNY EN OTHE, 89210, BRIENON-SUR-ARMANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BUTIN

Exploitation de biens agricoles

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Finances de GAEC BUTIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BUTIN

JB

JEAN-MARIE BUTIN

Gérant

Depuis la création (08 juin 1990) · 36 ans

PB

PIERRE BUTIN

Gérant

Depuis la création (08 juin 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC BUTIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89210 BRIENON-SUR-ARMANCONSiègeActif

    378 202 048 00013 · ouvert le 08 juin 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC BUTIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1993

  • Acte

Conformité de GAEC BUTIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BUTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BUTIN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BUTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BUTIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1990

Questions fréquentes sur GAEC BUTIN

Quel est le numéro SIREN de GAEC BUTIN ?

Le numéro SIREN de GAEC BUTIN est 378 202 048. Le SIRET de son siège social est 378 202 048 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66378202048.

Qui dirige GAEC BUTIN ?

GAEC BUTIN est dirigée par JEAN-MARIE BUTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BUTIN ?

Le siège social de GAEC BUTIN est situé Che de Bouy Bligny en Othe, 89210 Brienon-sur-Armancon.

GAEC BUTIN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BUTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BUTIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BUTIN.