GAEC CLUZY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 173 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 919 608 604, GAEC CLUZY est une société civile créée le 3 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve Ronziere - 59 route de Saint Pourcain, 03230 Thiel-sur-Acolin. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par VINCENT CLUZY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC CLUZY
INSEE- Dénomination
- GAEC CLUZY
- SIREN
- 919 608 604
- SIRET (siège)
- 919 608 604 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33919608604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 608 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 173 400 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 03 octobre 2022
- Siège social
- RONZIERE - 59 ROUTE DE SAINT POURCAIN, 03230, Thiel-sur-Acolin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC CLUZY
Culture et élevage associés
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Finances de GAEC CLUZY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC CLUZY
INSEEÉtablissements de GAEC CLUZY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03230 Thiel-sur-AcolinSiègeActif
919 608 604 00014 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC CLUZY
INPIConformité de GAEC CLUZY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CLUZY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CLUZY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/03853
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC CLUZY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC CLUZY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-03 · Début d'activité : 2022-09-01
- création
Date d'effet : 03 octobre 2022
Questions fréquentes sur GAEC CLUZY
Quel est le numéro SIREN de GAEC CLUZY ?
Le numéro SIREN de GAEC CLUZY est 919 608 604. Le SIRET de son siège social est 919 608 604 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33919608604.
Qui dirige GAEC CLUZY ?
GAEC CLUZY est dirigée par VINCENT CLUZY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC CLUZY ?
Le siège social de GAEC CLUZY est situé Ronziere - 59 route de Saint Pourcain, 03230 Thiel-sur-Acolin.
GAEC CLUZY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC CLUZY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC CLUZY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CLUZY.
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