GAEC CORNICELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 311 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 025 940, GAEC CORNICELLE est une société civile créée le 4 août 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de Macheromenil Ferme Cornicelle, 08270 Corny-Macheromenil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par CYRIL LEDON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC CORNICELLE
INSEE- Dénomination
- GAEC CORNICELLE
- SIREN
- 398 025 940
- SIRET (siège)
- 398 025 940 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR72398025940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 025 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 311 400 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 04 août 1994
- Siège social
- 9 RTE DE MACHEROMENIL FERME CORNICELLE, 08270, CORNY-MACHEROMENIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GAEC CORNICELLE
Elevage d autres bovins et de buffles,Culture de céréales (? l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de GAEC CORNICELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC CORNICELLE
INSEEÉtablissements de GAEC CORNICELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 08270 CORNY-MACHEROMENILSiègeActif
398 025 940 00022 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0150Z
- 08270 CORNY-MACHEROMENILFermé
398 025 940 00014 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC CORNICELLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GAEC CORNICELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC CORNICELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC CORNICELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CORNICELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC CORNICELLE. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 2001 · N° 98-21.584
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC CORNICELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC CORNICELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 août 1994
Questions fréquentes sur GAEC CORNICELLE
Quel est le numéro SIREN de GAEC CORNICELLE ?
Le numéro SIREN de GAEC CORNICELLE est 398 025 940. Le SIRET de son siège social est 398 025 940 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72398025940.
Qui dirige GAEC CORNICELLE ?
GAEC CORNICELLE est dirigée par CYRIL LEDON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC CORNICELLE ?
Le siège social de GAEC CORNICELLE est situé 9 Rte de Macheromenil Ferme Cornicelle, 08270 Corny-Macheromenil.
GAEC CORNICELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC CORNICELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC CORNICELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CORNICELLE.
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