GAEC D'AMBRANS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
GAEC D'AMBRANS est une société civile immatriculée le 9 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 370 985. Le siège social de l'entreprise se trouve Ambrans, 12340 Bozouls. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par SYLVAIN LEMOUZY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC D'AMBRANS
INSEE- Dénomination
- GAEC D'AMBRANS
- SIREN
- 444 370 985
- SIRET (siège)
- 444 370 985 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR63444370985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 370 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 09 décembre 2002
- Siège social
- AMBRANS , 12340, BOZOULS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC D'AMBRANS
Élevage - ovin lai - bovin viande
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Finances de GAEC D'AMBRANS
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INSEEÉtablissements de GAEC D'AMBRANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12340 BOZOULSSiègeActif
444 370 985 00012 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC D'AMBRANS
INPIConformité de GAEC D'AMBRANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'AMBRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC D'AMBRANS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC D'AMBRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC D'AMBRANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2002
Questions fréquentes sur GAEC D'AMBRANS
Quel est le numéro SIREN de GAEC D'AMBRANS ?
Le numéro SIREN de GAEC D'AMBRANS est 444 370 985. Le SIRET de son siège social est 444 370 985 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63444370985.
Qui dirige GAEC D'AMBRANS ?
GAEC D'AMBRANS est dirigée par SYLVAIN LEMOUZY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC D'AMBRANS ?
Le siège social de GAEC D'AMBRANS est situé Ambrans, 12340 Bozouls.
GAEC D'AMBRANS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC D'AMBRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC D'AMBRANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'AMBRANS.
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