GAEC D'ARNOUILLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
GAEC D'ARNOUILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 1985, identifiée par le SIREN 333 905 206. Elle est domiciliée Arnouille Mansonville, 82120 Mansonville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). IRENE MASSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC D'ARNOUILLE
INSEE- Dénomination
- GAEC D'ARNOUILLE
- SIREN
- 333 905 206
- SIRET (siège)
- 333 905 206 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25333905206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 905 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 novembre 1985
- Siège social
- ARNOUILLE MANSONVILLE, 82120, MANSONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC D'ARNOUILLE
EXPLOITATION AGRICOLE, SUPERFICIE EXPLOITEE : 99 HA 3 A 97 CA
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Finances de GAEC D'ARNOUILLE
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INSEEÉtablissements de GAEC D'ARNOUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82120 MANSONVILLESiègeActif
333 905 206 00012 · ouvert le 15 octobre 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC D'ARNOUILLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de GAEC D'ARNOUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'ARNOUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC D'ARNOUILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC D'ARNOUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC D'ARNOUILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 1985
Questions fréquentes sur GAEC D'ARNOUILLE
Quel est le numéro SIREN de GAEC D'ARNOUILLE ?
Le numéro SIREN de GAEC D'ARNOUILLE est 333 905 206. Le SIRET de son siège social est 333 905 206 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25333905206.
Qui dirige GAEC D'ARNOUILLE ?
GAEC D'ARNOUILLE est dirigée par IRENE MASSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC D'ARNOUILLE ?
Le siège social de GAEC D'ARNOUILLE est situé Arnouille Mansonville, 82120 Mansonville.
GAEC D'ARNOUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC D'ARNOUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC D'ARNOUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'ARNOUILLE.
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