Checkers

GAEC D'EMBROUSSE

Active
Siren448 390 609Société civile12320 CONQUES-EN-ROUERGUECréée le 01 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GAEC D'EMBROUSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2003, identifiée par le SIREN 448 390 609. Son siège social est situé Embrousse, 12320 Conques-en-Rouergue. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de GAEC D'EMBROUSSE

Dénomination
GAEC D'EMBROUSSE
SIREN
448 390 609
SIRET (siège)
448 390 609 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89448390609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 390 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 avril 2003
Siège social
EMBROUSSE, 12320, CONQUES-EN-ROUERGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC D'EMBROUSSE

Élevage d'ovins et de caprins

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC D'EMBROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC D'EMBROUSSE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GAEC D'EMBROUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12320 CONQUES-EN-ROUERGUESiègeActif

    448 390 609 00015 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0145Z

Documents juridiques de GAEC D'EMBROUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de GAEC D'EMBROUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC D'EMBROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC D'EMBROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'EMBROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC D'EMBROUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC D'EMBROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC D'EMBROUSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur GAEC D'EMBROUSSE

Quel est le numéro SIREN de GAEC D'EMBROUSSE ?

Le numéro SIREN de GAEC D'EMBROUSSE est 448 390 609. Le SIRET de son siège social est 448 390 609 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89448390609.

Où se situe le siège social de GAEC D'EMBROUSSE ?

Le siège social de GAEC D'EMBROUSSE est situé Embrousse, 12320 Conques-en-Rouergue.

GAEC D'EMBROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC D'EMBROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC D'EMBROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'EMBROUSSE.

Entreprises similaires

Même activité à Conques-en-Rouergue

Entreprises élevage d'ovins et de caprins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0145Z

Élevage d'ovins et de caprins à Conques-en-Rouergue

Entreprises du même secteur à Conques-en-Rouergue

Entreprises à Conques-en-Rouergue

Toutes les entreprises à Conques-en-Rouergue