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GAEC DE CALVANCE

Active
Siren408 790 533Société civile12320 Conques-en-RouergueCréée le 10 septembre 1996

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents
Capital social
15,0 k€

GAEC DE CALVANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 790 533. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE de CALVANCE 02 CHEMIN DE CALVANCE NOAILHAC, 12320 Conques-en-Rouergue. GAEC DE CALVANCE relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par YANNICK BONNEFOUS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE CALVANCE

Dénomination
GAEC DE CALVANCE
SIREN
408 790 533
SIRET (siège)
408 790 533 00017
N° TVA intracommunautaire
FR29408790533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 790 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
10 septembre 1996
Siège social
2 CHE de CALVANCE 02 CHEMIN DE CALVANCE NOAILHAC, 12320, Conques-en-Rouergue
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE CALVANCE

OVIN VIANDE

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Finances de GAEC DE CALVANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE CALVANCE

YB

YANNICK BONNEFOUS

Gérant

Depuis la création (10 septembre 1996) · 30 ans

EE

EDITH ESPINASSE

Gérant

Depuis la création (10 septembre 1996) · 30 ans

CM

CLEMENT MAZELI

Gérant

Depuis la création (10 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de GAEC DE CALVANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12320 Conques-en-RouergueSiègeActif

    408 790 533 00017 · ouvert le 25 avril 1996 · NAF 0145Z

Documents juridiques de GAEC DE CALVANCE

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 01 août 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 22 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 19 février 1997

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 1996

  • Acte

Conformité de GAEC DE CALVANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CALVANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE CALVANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE CALVANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE CALVANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1996

Questions fréquentes sur GAEC DE CALVANCE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CALVANCE ?

Le numéro SIREN de GAEC DE CALVANCE est 408 790 533. Le SIRET de son siège social est 408 790 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29408790533.

Qui dirige GAEC DE CALVANCE ?

GAEC DE CALVANCE est dirigée par YANNICK BONNEFOUS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE CALVANCE ?

Le siège social de GAEC DE CALVANCE est situé 2 CHE de CALVANCE 02 CHEMIN DE CALVANCE NOAILHAC, 12320 Conques-en-Rouergue.

GAEC DE CALVANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE CALVANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE CALVANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CALVANCE.