GAEC DE CALVANCE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 15,0 k€
GAEC DE CALVANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 790 533. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE de CALVANCE 02 CHEMIN DE CALVANCE NOAILHAC, 12320 Conques-en-Rouergue. GAEC DE CALVANCE relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par YANNICK BONNEFOUS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE CALVANCE
INSEE- Dénomination
- GAEC DE CALVANCE
- SIREN
- 408 790 533
- SIRET (siège)
- 408 790 533 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29408790533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 790 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 10 septembre 1996
- Siège social
- 2 CHE de CALVANCE 02 CHEMIN DE CALVANCE NOAILHAC, 12320, Conques-en-Rouergue
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE CALVANCE
OVIN VIANDE
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Finances de GAEC DE CALVANCE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE CALVANCE
INSEEÉtablissements de GAEC DE CALVANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12320 Conques-en-RouergueSiègeActif
408 790 533 00017 · ouvert le 25 avril 1996 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC DE CALVANCE
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DE CALVANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CALVANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE CALVANCE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE CALVANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE CALVANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 1996
Questions fréquentes sur GAEC DE CALVANCE
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CALVANCE ?
Le numéro SIREN de GAEC DE CALVANCE est 408 790 533. Le SIRET de son siège social est 408 790 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29408790533.
Qui dirige GAEC DE CALVANCE ?
GAEC DE CALVANCE est dirigée par YANNICK BONNEFOUS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE CALVANCE ?
Le siège social de GAEC DE CALVANCE est situé 2 CHE de CALVANCE 02 CHEMIN DE CALVANCE NOAILHAC, 12320 Conques-en-Rouergue.
GAEC DE CALVANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE CALVANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE CALVANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CALVANCE.
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