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GAEC D'HURTEBISE

Active
Siren378 315 956Société civile62760 FAMECHONCréée le 08 octobre 19900 salarié

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
204 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 315 956, GAEC D'HURTEBISE est une société civile créée le 8 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve FERME D'HURTEBISE Famechon, 62760 Famechon. GAEC D'HURTEBISE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par MARIE FOUQUENELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC D'HURTEBISE

Dénomination
GAEC D'HURTEBISE
SIREN
378 315 956
SIRET (siège)
378 315 956 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59378315956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 315 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
203 832 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
08 octobre 1990
Effectif
0 salarié
Siège social
FERME D'HURTEBISE Famechon, 62760, FAMECHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC D'HURTEBISE

EXERCICE D'ACTIVITES AGRICOLES

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Finances de GAEC D'HURTEBISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC D'HURTEBISE

MF

MARIE FOUQUENELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 1990) · 36 ans

JM

JEAN-MARIE MOINET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC D'HURTEBISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62760 FAMECHONSiègeActif

    378 315 956 00011 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC D'HURTEBISE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1996

  • Acte

Conformité de GAEC D'HURTEBISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'HURTEBISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC D'HURTEBISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC D'HURTEBISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC D'HURTEBISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1990

Questions fréquentes sur GAEC D'HURTEBISE

Quel est le numéro SIREN de GAEC D'HURTEBISE ?

Le numéro SIREN de GAEC D'HURTEBISE est 378 315 956. Le SIRET de son siège social est 378 315 956 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378315956.

Qui dirige GAEC D'HURTEBISE ?

GAEC D'HURTEBISE est dirigée par MARIE FOUQUENELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC D'HURTEBISE ?

Le siège social de GAEC D'HURTEBISE est situé FERME D'HURTEBISE Famechon, 62760 Famechon.

GAEC D'HURTEBISE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC D'HURTEBISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC D'HURTEBISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'HURTEBISE.

Combien de salariés compte GAEC D'HURTEBISE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC D'HURTEBISE n'emploie aucun salarié.