GAEC DE BASCON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GAEC DE BASCON est une société civile immatriculée le 1er avril 1981 sous le numéro SIREN 321 355 000. Elle est domiciliée Prud Homme, 58300 Decize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par JEAN-MARC GIRARD, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE BASCON
INSEE- Dénomination
- GAEC DE BASCON
- SIREN
- 321 355 000
- SIRET (siège)
- 321 355 000 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR54321355000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 355 000
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 avril 1981
- Siège social
- PRUD HOMME , 58300, DECIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE BASCON
AGRICOLE PAR LA MISE EN VALEUR D'UN ENSEMBLE AGRICOLE DE 2828 HA CULTURE & ELEVAGE ASSOCIES
Finances de GAEC DE BASCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE BASCON
INSEEÉtablissements de GAEC DE BASCON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 58300 DECIZESiègeActif
321 355 000 00027 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0142Z
- 58300 DEVAYFermé
321 355 000 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 013Z
Documents juridiques de GAEC DE BASCON
INPIComptes annuels de GAEC DE BASCON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DE BASCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC DE BASCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE BASCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE BASCON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE BASCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC DE BASCON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1981
Questions fréquentes sur GAEC DE BASCON
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE BASCON ?
Le numéro SIREN de GAEC DE BASCON est 321 355 000. Le SIRET de son siège social est 321 355 000 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54321355000.
Qui dirige GAEC DE BASCON ?
GAEC DE BASCON est dirigée par JEAN-MARC GIRARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE BASCON ?
Le siège social de GAEC DE BASCON est situé Prud Homme, 58300 Decize.
GAEC DE BASCON est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE BASCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE BASCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE BASCON.
Entreprises similaires
Même activité à Decize