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GAEC DE BOSPILLAT

Active
Siren387 968 076Société civile23240 LE GRAND-BOURGCréée le 16 juillet 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
795 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 968 076, GAEC DE BOSPILLAT est une société civile créée le 16 juillet 1992. Elle est domiciliée 1 Bospillat, 23240 Le Grand-Bourg. GAEC DE BOSPILLAT relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par CATHERINE COTTON, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE BOSPILLAT

Dénomination
GAEC DE BOSPILLAT
SIREN
387 968 076
SIRET (siège)
387 968 076 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76387968076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 968 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
795 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
16 juillet 1992
Siège social
1 BOSPILLAT , 23240, LE GRAND-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE BOSPILLAT

Elevage bovin

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Finances de GAEC DE BOSPILLAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE BOSPILLAT

CC

CATHERINE COTTON

Gérant

Depuis la création (16 juillet 1992) · 34 ans

FD

FREDERIC DESHAIRES

Gérant

Depuis la création (16 juillet 1992) · 34 ans

JP

JEAN-MARC PETIT

Gérant

Depuis la création (16 juillet 1992) · 34 ans

CP

CINDY PETIT

Gérant

Depuis la création (16 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de GAEC DE BOSPILLAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23240 LE GRAND-BOURGSiègeActif

    387 968 076 00019 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DE BOSPILLAT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 16 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 09 février 1999

  • Acte

Dépôt du 24 mai 1994

  • Acte

Conformité de GAEC DE BOSPILLAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE BOSPILLAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE BOSPILLAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE BOSPILLAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE BOSPILLAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1992

Questions fréquentes sur GAEC DE BOSPILLAT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE BOSPILLAT ?

Le numéro SIREN de GAEC DE BOSPILLAT est 387 968 076. Le SIRET de son siège social est 387 968 076 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76387968076.

Qui dirige GAEC DE BOSPILLAT ?

GAEC DE BOSPILLAT est dirigée par CATHERINE COTTON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE BOSPILLAT ?

Le siège social de GAEC DE BOSPILLAT est situé 1 Bospillat, 23240 Le Grand-Bourg.

GAEC DE BOSPILLAT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE BOSPILLAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE BOSPILLAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE BOSPILLAT.