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GAEC DE CIZE

Active
Siren407 657 295Société civile01250 CIZECréée le 03 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
216 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 657 295, GAEC DE CIZE est une société civile créée le 3 juin 1996. Elle est domiciliée 9 Che des Pierres Plates, 01250 Cize. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. MARC DESBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DE CIZE

Dénomination
GAEC DE CIZE
SIREN
407 657 295
SIRET (siège)
407 657 295 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68407657295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 657 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
216 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
03 juin 1996
Siège social
9 CHE DES PIERRES PLATES , 01250, CIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE CIZE

Exploitation agricole : Élevage bovins

Finances de GAEC DE CIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DE CIZE

MD

MARC DESBOIS

Gérant

Depuis la création (03 juin 1996) · 30 ans

LD

LUC DESBOIS

Gérant

Depuis la création (03 juin 1996) · 30 ans

Établissements de GAEC DE CIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 CIZESiègeActif

    407 657 295 00017 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DE CIZE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de GAEC DE CIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DE CIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC DE CIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE CIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE CIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC DE CIZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1996

Questions fréquentes sur GAEC DE CIZE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CIZE ?

Le numéro SIREN de GAEC DE CIZE est 407 657 295. Le SIRET de son siège social est 407 657 295 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68407657295.

Qui dirige GAEC DE CIZE ?

GAEC DE CIZE est dirigée par MARC DESBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE CIZE ?

Le siège social de GAEC DE CIZE est situé 9 Che des Pierres Plates, 01250 Cize.

GAEC DE CIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE CIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE CIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CIZE.

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