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GAEC DE LA CLAIRIERE

Active
Siren328 098 942Société civile71440 SAINT-VINCENT-EN-BRESSECréée le 12 mai 20003 à 5

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
168 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 098 942, GAEC DE LA CLAIRIERE est une société civile créée le 12 mai 2000. Elle est domiciliée 370 IMP DE LA CLAIRIERE Putigny, 71440 Saint-Vincent-en-Bresse. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par MICHAEL GUIGUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC DE LA CLAIRIERE

Dénomination
GAEC DE LA CLAIRIERE
SIREN
328 098 942
SIRET (siège)
328 098 942 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08328098942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 098 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
168 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
12 mai 2000
Effectif
3 à 5
Siège social
370 IMP DE LA CLAIRIERE Putigny, 71440, SAINT-VINCENT-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE LA CLAIRIERE

L'Exploitation et la gestion de biens agricoles

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Finances de GAEC DE LA CLAIRIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE LA CLAIRIERE

MG

MICHAEL GUIGUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC DE LA CLAIRIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71440 SAINT-VINCENT-EN-BRESSESiègeActif

    328 098 942 00019 · ouvert le 28 juin 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DE LA CLAIRIERE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1999

  • Acte

Conformité de GAEC DE LA CLAIRIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE LA CLAIRIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2000

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CLAIRIERE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE LA CLAIRIERE ?

Le numéro SIREN de GAEC DE LA CLAIRIERE est 328 098 942. Le SIRET de son siège social est 328 098 942 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08328098942.

Qui dirige GAEC DE LA CLAIRIERE ?

GAEC DE LA CLAIRIERE est dirigée par MICHAEL GUIGUE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de GAEC DE LA CLAIRIERE ?

Le siège social de GAEC DE LA CLAIRIERE est situé 370 IMP DE LA CLAIRIERE Putigny, 71440 Saint-Vincent-en-Bresse.

GAEC DE LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE LA CLAIRIERE.

Combien de salariés compte GAEC DE LA CLAIRIERE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DE LA CLAIRIERE emploie 3 à 5 salariés.