GAEC DE LA GRIVE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 165 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 323 376 558, GAEC DE LA GRIVE est une société civile créée le 31 décembre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve les Mines, 69270 Cailloux-sur-Fontaines. GAEC DE LA GRIVE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par MICKAEL BOURGUIGNON, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE LA GRIVE
INSEE- Dénomination
- GAEC DE LA GRIVE
- SIREN
- 323 376 558
- SIRET (siège)
- 323 376 558 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR94323376558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 376 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 165 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 31 décembre 1981
- Siège social
- les Mines , 69270, Cailloux-sur-Fontaines
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC DE LA GRIVE
Cultures légumière et céréalière .
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Finances de GAEC DE LA GRIVE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE LA GRIVE
INSEEMembre non salarié participant aux travaux
Depuis la création (31 décembre 1981) · 44 ans
Établissements de GAEC DE LA GRIVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69270 Cailloux-sur-FontainesSiègeActif
323 376 558 00025 · ouvert le 14 décembre 1981 · NAF 0113Z
- 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESFermé
323 376 558 00017 · ouvert le 14 décembre 1981 · NAF 011A
Documents juridiques de GAEC DE LA GRIVE
INPIConformité de GAEC DE LA GRIVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE LA GRIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DE LA GRIVE. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1994 · N° 91-41.073
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE LA GRIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE LA GRIVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1981
Questions fréquentes sur GAEC DE LA GRIVE
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE LA GRIVE ?
Le numéro SIREN de GAEC DE LA GRIVE est 323 376 558. Le SIRET de son siège social est 323 376 558 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94323376558.
Qui dirige GAEC DE LA GRIVE ?
GAEC DE LA GRIVE est dirigée par MICKAEL BOURGUIGNON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE LA GRIVE ?
Le siège social de GAEC DE LA GRIVE est situé les Mines, 69270 Cailloux-sur-Fontaines.
GAEC DE LA GRIVE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE LA GRIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE LA GRIVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE LA GRIVE.
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