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GAEC DE NOUIS

Active
Siren380 141 689Société civile12370 BELMONT-SUR-RANCECréée le 01 janvier 2000

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents

GAEC DE NOUIS est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 380 141 689. Le siège social de l'entreprise se trouve Nouis, 12370 Belmont-sur-Rance. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par JEAN-PIERRE CALAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE NOUIS

Dénomination
GAEC DE NOUIS
SIREN
380 141 689
SIRET (siège)
380 141 689 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56380141689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 141 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
NOUIS , 12370, BELMONT-SUR-RANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE NOUIS

Ovins lait, vaches allaitantes

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Finances de GAEC DE NOUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE NOUIS

JC

JEAN-PIERRE CALAS

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

SC

SEVERINE CANCE

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC DE NOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12370 BELMONT-SUR-RANCESiègeActif

    380 141 689 00014 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0145Z

Documents juridiques de GAEC DE NOUIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 1996

  • Acte

Conformité de GAEC DE NOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE NOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE NOUIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE NOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE NOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC DE NOUIS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE NOUIS ?

Le numéro SIREN de GAEC DE NOUIS est 380 141 689. Le SIRET de son siège social est 380 141 689 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56380141689.

Qui dirige GAEC DE NOUIS ?

GAEC DE NOUIS est dirigée par JEAN-PIERRE CALAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE NOUIS ?

Le siège social de GAEC DE NOUIS est situé Nouis, 12370 Belmont-sur-Rance.

GAEC DE NOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE NOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE NOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE NOUIS.