GAEC DE NOUIS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
GAEC DE NOUIS est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 380 141 689. Le siège social de l'entreprise se trouve Nouis, 12370 Belmont-sur-Rance. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par JEAN-PIERRE CALAS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE NOUIS
INSEE- Dénomination
- GAEC DE NOUIS
- SIREN
- 380 141 689
- SIRET (siège)
- 380 141 689 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56380141689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 141 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- NOUIS , 12370, BELMONT-SUR-RANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE NOUIS
Ovins lait, vaches allaitantes
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Finances de GAEC DE NOUIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE NOUIS
INSEEÉtablissements de GAEC DE NOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12370 BELMONT-SUR-RANCESiègeActif
380 141 689 00014 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC DE NOUIS
INPIConformité de GAEC DE NOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE NOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE NOUIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE NOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE NOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC DE NOUIS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE NOUIS ?
Le numéro SIREN de GAEC DE NOUIS est 380 141 689. Le SIRET de son siège social est 380 141 689 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56380141689.
Qui dirige GAEC DE NOUIS ?
GAEC DE NOUIS est dirigée par JEAN-PIERRE CALAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE NOUIS ?
Le siège social de GAEC DE NOUIS est situé Nouis, 12370 Belmont-sur-Rance.
GAEC DE NOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE NOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE NOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE NOUIS.
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