GAEC DE PAILLET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 10,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 618 148, GAEC DE PAILLET est une société civile créée le 2 août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Paillet Parcelle 220, 32400 Labarthete. GAEC DE PAILLET relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DAMIEN DUBOS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE PAILLET
INSEE- Dénomination
- GAEC DE PAILLET
- SIREN
- 382 618 148
- SIRET (siège)
- 382 618 148 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09382618148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 618 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 10 800 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 août 1991
- Siège social
- PAILLET PARCELLE 220, 32400, LABARTHETE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE PAILLET
CULTURE DE CEREALES (A L'EXCEPTION DU RIZ), DE LEGUMINEUSES ET DE GRAINES OLEAGINEUSES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC DE PAILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE PAILLET
INSEEÉtablissements de GAEC DE PAILLET
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 32400 LABARTHETESiègeActif
382 618 148 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z
- 32400 LABARTHETEActif
382 618 148 00029 · ouvert le 06 juin 2018 · NAF 0147Z
- 32400 LABARTHETEActif
382 618 148 00037 · ouvert le 06 juin 2018 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GAEC DE PAILLET
INPIConformité de GAEC DE PAILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE PAILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DE PAILLET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 novembre 2025 · N° 24-16.356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE PAILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE PAILLET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 1991
Questions fréquentes sur GAEC DE PAILLET
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE PAILLET ?
Le numéro SIREN de GAEC DE PAILLET est 382 618 148. Le SIRET de son siège social est 382 618 148 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09382618148.
Qui dirige GAEC DE PAILLET ?
GAEC DE PAILLET est dirigée par DAMIEN DUBOS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE PAILLET ?
Le siège social de GAEC DE PAILLET est situé Paillet Parcelle 220, 32400 Labarthete.
GAEC DE PAILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE PAILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE PAILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE PAILLET.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Labarthete
- EARL DE BRUHAS32400 Labarthete
- LABARRERE32400 Labarthete
- BELIN32400 Labarthete
- CAPDEVILLE32400 Labarthete
- CAZAUDEHORE JOSEPH32400 Labarthete
- MARCUSSE JEAN32400 Labarthete
- CAPDEVILLE BERNARD32400 Labarthete
- LACASSIN ERIC32400 Labarthete
- CASTAREDE SERGE32400 Labarthete
- MARCUSSE JEAN-CLAUDE32400 Labarthete
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Labarthete
Entreprises du même secteur à Labarthete
Entreprises à Labarthete
Toutes les entreprises à Labarthete
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Gers en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
