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GAEC DEBRABANT

Active
Siren479 931 776Société civile03120 LAPALISSECréée le 20 décembre 2004

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
227 k€

GAEC DEBRABANT est une société civile immatriculée le 20 décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 931 776. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Ronfaux, 03120 Lapalisse. GAEC DEBRABANT relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DENIS DEBRABANT, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DEBRABANT

Dénomination
GAEC DEBRABANT
SIREN
479 931 776
SIRET (siège)
479 931 776 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90479931776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 931 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
226 660 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
20 décembre 2004
Siège social
LD LES RONFAUX , 03120, LAPALISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DEBRABANT

Élevage de bovins

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Finances de GAEC DEBRABANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DEBRABANT

DD

DENIS DEBRABANT

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

AW

ARLETTE WIBAUT

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de GAEC DEBRABANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03120 LAPALISSESiègeActif

    479 931 776 00013 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DEBRABANT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2004

  • Acte

Conformité de GAEC DEBRABANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DEBRABANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DEBRABANT. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DEBRABANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DEBRABANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2004

Questions fréquentes sur GAEC DEBRABANT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DEBRABANT ?

Le numéro SIREN de GAEC DEBRABANT est 479 931 776. Le SIRET de son siège social est 479 931 776 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90479931776.

Qui dirige GAEC DEBRABANT ?

GAEC DEBRABANT est dirigée par DENIS DEBRABANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DEBRABANT ?

Le siège social de GAEC DEBRABANT est situé Ld les Ronfaux, 03120 Lapalisse.

GAEC DEBRABANT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DEBRABANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DEBRABANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DEBRABANT.