Checkers

GAEC DEBROSSE

Active
Siren444 191 092Société civile23800 SAINT-SULPICE-LE-DUNOISCréée le 25 novembre 2002

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
121 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 191 092, GAEC DEBROSSE est une société civile créée le 25 novembre 2002. Elle est domiciliée La Brugere, 23800 Saint-Sulpice-le-Dunois. GAEC DEBROSSE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par MICHAEL DEBROSSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DEBROSSE

Dénomination
GAEC DEBROSSE
SIREN
444 191 092
SIRET (siège)
444 191 092 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92444191092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 191 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
121 200 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
25 novembre 2002
Siège social
LA BRUGERE , 23800, SAINT-SULPICE-LE-DUNOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DEBROSSE

Exploitation agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DEBROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DEBROSSE

MD

MICHAEL DEBROSSE

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2002) · 23 ans

CD

CHRISTOPHE DEBROSSE

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de GAEC DEBROSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23800 SAINT-SULPICE-LE-DUNOISSiègeActif

    444 191 092 00014 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DEBROSSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2002

  • Acte

Conformité de GAEC DEBROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DEBROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DEBROSSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DEBROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DEBROSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2002

Questions fréquentes sur GAEC DEBROSSE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DEBROSSE ?

Le numéro SIREN de GAEC DEBROSSE est 444 191 092. Le SIRET de son siège social est 444 191 092 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92444191092.

Qui dirige GAEC DEBROSSE ?

GAEC DEBROSSE est dirigée par MICHAEL DEBROSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DEBROSSE ?

Le siège social de GAEC DEBROSSE est situé La Brugere, 23800 Saint-Sulpice-le-Dunois.

GAEC DEBROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DEBROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DEBROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DEBROSSE.

Entreprises similaires

Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles) à Saint-Sulpice-le-Dunois

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Saint-Sulpice-le-Dunois

Entreprises du même secteur à Saint-Sulpice-le-Dunois

Entreprises à Saint-Sulpice-le-Dunois

Toutes les entreprises à Saint-Sulpice-le-Dunois