GAEC DENJEAN
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 370 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 526 910, GAEC DENJEAN est une société civile créée le 1er janvier 2000. Son siège social est situé 1 rue de l'Eglise, 76220 Bezancourt. GAEC DENJEAN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par GERALDINE DEMARQUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DENJEAN
INSEE- Dénomination
- GAEC DENJEAN
- SIREN
- 383 526 910
- SIRET (siège)
- 383 526 910 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR13383526910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 526 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 370 050 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 RUE DE L'EGLISE , 76220, BEZANCOURT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DENJEAN
Activités agricoles - polyculture - élevage
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Finances de GAEC DENJEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DENJEAN
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC DENJEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76220 BEZANCOURTSiègeActif
383 526 910 00021 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0150Z
- 76220 BEZANCOURTFermé
383 526 910 00013 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 011A
Documents juridiques de GAEC DENJEAN
INPIConformité de GAEC DENJEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DENJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
74 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DENJEAN. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 28 juillet 2026 · N° 24/03718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01026
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00590
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/02246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 22/02885
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/02655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 22/01413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 22/03086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/02855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 22/01429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 07 mai 2026 · N° 22/01814
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/05981
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 25-10.468
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 24/02147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 21/06068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 22/00705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DENJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DENJEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
Gérant : DENJEAN Frédéric, Paul, Michel Gérant : DENJEAN Géraldine, Denise, Louise né(e) DEMARQUET
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC DENJEAN
Quel est le numéro SIREN de GAEC DENJEAN ?
Le numéro SIREN de GAEC DENJEAN est 383 526 910. Le SIRET de son siège social est 383 526 910 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13383526910.
Qui dirige GAEC DENJEAN ?
GAEC DENJEAN est dirigée par GERALDINE DEMARQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DENJEAN ?
Le siège social de GAEC DENJEAN est situé 1 rue de l'Eglise, 76220 Bezancourt.
GAEC DENJEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DENJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DENJEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DENJEAN.
Combien de salariés compte GAEC DENJEAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DENJEAN emploie 1 ou 2 salariés.
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