GAEC DES ARBUS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 160 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 325 282 333, GAEC DES ARBUS est une société civile créée le 1er juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Bois, 39380 Ounans. GAEC DES ARBUS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEAN-BAPTISTE ROSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DES ARBUS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES ARBUS
- SIREN
- 325 282 333
- SIRET (siège)
- 325 282 333 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45325282333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 282 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 159 842 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 20 RUE DU BOIS, 39380, OUNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES ARBUS
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Finances de GAEC DES ARBUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES ARBUS
INSEEGérant
Gérant
Établissements de GAEC DES ARBUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39380 OUNANSSiègeActif
325 282 333 00013 · ouvert le 01 août 1982 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC DES ARBUS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DES ARBUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES ARBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES ARBUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES ARBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES ARBUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Gérant(e) : CHEVAUX NEE JEANNEAUX Florence, Mauricette, MarieGérant(e) : CHEVAUX Gilbert, Ernest. Gérant(e) : ROSSET Jean-Baptiste.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur GAEC DES ARBUS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES ARBUS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES ARBUS est 325 282 333. Le SIRET de son siège social est 325 282 333 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45325282333.
Qui dirige GAEC DES ARBUS ?
GAEC DES ARBUS est dirigée par JEAN-BAPTISTE ROSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES ARBUS ?
Le siège social de GAEC DES ARBUS est situé 20 rue du Bois, 39380 Ounans.
GAEC DES ARBUS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES ARBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES ARBUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES ARBUS.
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