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GAEC DES ARBUS

Active
Siren325 282 333Société civile39380 OUNANSCréée le 01 juin 2005

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
160 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 325 282 333, GAEC DES ARBUS est une société civile créée le 1er juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Bois, 39380 Ounans. GAEC DES ARBUS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEAN-BAPTISTE ROSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DES ARBUS

Dénomination
GAEC DES ARBUS
SIREN
325 282 333
SIRET (siège)
325 282 333 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45325282333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 282 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
159 842 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 juin 2005
Siège social
20 RUE DU BOIS, 39380, OUNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES ARBUS

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Finances de GAEC DES ARBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES ARBUS

Établissements de GAEC DES ARBUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 OUNANSSiègeActif

    325 282 333 00013 · ouvert le 01 août 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DES ARBUS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2021

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1996

  • Acte

Conformité de GAEC DES ARBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES ARBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES ARBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES ARBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES ARBUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Gérant(e) : CHEVAUX NEE JEANNEAUX Florence, Mauricette, MarieGérant(e) : CHEVAUX Gilbert, Ernest. Gérant(e) : ROSSET Jean-Baptiste.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur GAEC DES ARBUS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES ARBUS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES ARBUS est 325 282 333. Le SIRET de son siège social est 325 282 333 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45325282333.

Qui dirige GAEC DES ARBUS ?

GAEC DES ARBUS est dirigée par JEAN-BAPTISTE ROSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES ARBUS ?

Le siège social de GAEC DES ARBUS est situé 20 rue du Bois, 39380 Ounans.

GAEC DES ARBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES ARBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES ARBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES ARBUS.