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GAEC DES ARQUES

Active
Siren828 287 706Société civile64260 BUZYCréée le 20 mars 2017

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
120 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 287 706, GAEC DES ARQUES est une société civile créée le 20 mars 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Chateau de Lassalle, 64260 Buzy. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par ANNE-MARIE DOUMECQ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES ARQUES

Dénomination
GAEC DES ARQUES
SIREN
828 287 706
SIRET (siège)
828 287 706 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65828287706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 287 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
20 mars 2017
Siège social
20 RUE CHATEAU DE LASSALLE , 64260, BUZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES ARQUES

Bovins viande.

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Finances de GAEC DES ARQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES ARQUES

AD

ANNE-MARIE DOUMECQ

Gérant

Depuis la création (20 mars 2017) · 9 ans

MV

MICKAEL VERRAMASSON

Gérant

Depuis la création (20 mars 2017) · 9 ans

DV

DAMIEN VERRAMASSON

Gérant

Depuis la création (20 mars 2017) · 9 ans

Établissements de GAEC DES ARQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64260 BUZYSiègeActif

    828 287 706 00018 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DES ARQUES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Conformité de GAEC DES ARQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES ARQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES ARQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES ARQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES ARQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2017

Questions fréquentes sur GAEC DES ARQUES

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES ARQUES ?

Le numéro SIREN de GAEC DES ARQUES est 828 287 706. Le SIRET de son siège social est 828 287 706 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65828287706.

Qui dirige GAEC DES ARQUES ?

GAEC DES ARQUES est dirigée par ANNE-MARIE DOUMECQ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES ARQUES ?

Le siège social de GAEC DES ARQUES est situé 20 rue Chateau de Lassalle, 64260 Buzy.

GAEC DES ARQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES ARQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES ARQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES ARQUES.