GAEC DES CLAIRIERES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 172 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 397 716 267, GAEC DES CLAIRIERES est une société civile créée le 20 juillet 1994. Son siège social est situé Au Marchix, 44540 Vallons-de-l'Erdre. GAEC DES CLAIRIERES relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par CHARLES-ALBERT FOUGERE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DES CLAIRIERES
INSEE- Dénomination
- GAEC DES CLAIRIERES
- SIREN
- 397 716 267
- SIRET (siège)
- 397 716 267 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR22397716267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 716 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 171 505,14 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 20 juillet 1994
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- AU MARCHIX , 44540, VALLONS-DE-L'ERDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES CLAIRIERES
l'exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetes ou pris a bail par lui ou mis a disposition par ses associés ...
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC DES CLAIRIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES CLAIRIERES
INSEEÉtablissements de GAEC DES CLAIRIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44540 VALLONS-DE-L'ERDRESiègeActif
397 716 267 00018 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC DES CLAIRIERES
INPIConformité de GAEC DES CLAIRIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES CLAIRIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES CLAIRIERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 06 février 2025 · N° 24/02808
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/01083
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES CLAIRIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES CLAIRIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 1994
Questions fréquentes sur GAEC DES CLAIRIERES
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES CLAIRIERES ?
Le numéro SIREN de GAEC DES CLAIRIERES est 397 716 267. Le SIRET de son siège social est 397 716 267 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22397716267.
Qui dirige GAEC DES CLAIRIERES ?
GAEC DES CLAIRIERES est dirigée par CHARLES-ALBERT FOUGERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES CLAIRIERES ?
Le siège social de GAEC DES CLAIRIERES est situé Au Marchix, 44540 Vallons-de-l'Erdre.
GAEC DES CLAIRIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES CLAIRIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES CLAIRIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES CLAIRIERES.
Combien de salariés compte GAEC DES CLAIRIERES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DES CLAIRIERES emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture et élevage associés) à Vallons-de-l'Erdre
- LA HUETTIERE44540 Vallons-de-l'Erdre
- GAEC DE LA FORET44540 Vallons-de-l'Erdre
- DES VERVEINES44540 Vallons-de-l'Erdre
- GAEC BRUN44540 Vallons-de-l'Erdre
- GAEC GITEAU44540 Vallons-de-l'Erdre
- SCEA VIAUD44540 Vallons-de-l'Erdre
- CHALUMEAU SERGE44540 Vallons-de-l'Erdre
- AUFFRAY ROGER44540 Vallons-de-l'Erdre
- OLIVE JEAN44540 Vallons-de-l'Erdre
- HAMON JANNICK44540 Vallons-de-l'Erdre
Entreprises culture et élevage associés
Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z
Culture et élevage associés à Vallons-de-l'Erdre
Entreprises du même secteur à Vallons-de-l'Erdre
Entreprises à Vallons-de-l'Erdre
Toutes les entreprises à Vallons-de-l'Erdre
Exportez toutes les entreprises « Culture et élevage associés » de la Loire-Atlantique en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
