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GAEC DES EQUOINS

Active
Siren393 482 880Société civile71240 MANCEYCréée le 06 janvier 1994

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
120 k€

GAEC DES EQUOINS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 482 880. Elle est domiciliée CHARMES Mancey, 71240 Mancey. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PHILIPPE CHAUSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DES EQUOINS

Dénomination
GAEC DES EQUOINS
SIREN
393 482 880
SIRET (siège)
393 482 880 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71393482880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 482 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
120 400 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
06 janvier 1994
Siège social
CHARMES Mancey, 71240, MANCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES EQUOINS

Exploitation agricole

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Finances de GAEC DES EQUOINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES EQUOINS

PC

PHILIPPE CHAUSSE

Gérant

Depuis la création (06 janvier 1994) · 32 ans

JC

JEAN-LOUIS CHAUSSE

Gérant

Depuis la création (06 janvier 1994) · 32 ans

Établissements de GAEC DES EQUOINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71240 MANCEYSiègeActif

    393 482 880 00019 · ouvert le 06 janvier 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DES EQUOINS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 25 février 2000

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 1994

  • Acte

Conformité de GAEC DES EQUOINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES EQUOINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES EQUOINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES EQUOINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES EQUOINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1994

Questions fréquentes sur GAEC DES EQUOINS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES EQUOINS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES EQUOINS est 393 482 880. Le SIRET de son siège social est 393 482 880 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71393482880.

Qui dirige GAEC DES EQUOINS ?

GAEC DES EQUOINS est dirigée par PHILIPPE CHAUSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES EQUOINS ?

Le siège social de GAEC DES EQUOINS est situé CHARMES Mancey, 71240 Mancey.

GAEC DES EQUOINS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES EQUOINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES EQUOINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES EQUOINS.