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GAEC DES HOUX

Active
Siren379 026 503Société civile88270 CHARMOIS-L'ORGUEILLEUXCréée le 16 août 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
521 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 026 503, GAEC DES HOUX est une société civile créée le 16 août 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Reblangotte, 88270 Charmois-l'Orgueilleux. GAEC DES HOUX relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par HERVE DIDELOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES HOUX

Dénomination
GAEC DES HOUX
SIREN
379 026 503
SIRET (siège)
379 026 503 00027
N° TVA intracommunautaire
FR28379026503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 026 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
521 325 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 août 1990
Siège social
28 REBLANGOTTE , 88270, CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES HOUX

Culture et élevage associés

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Finances de GAEC DES HOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES HOUX

Établissements de GAEC DES HOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88270 CHARMOIS-L'ORGUEILLEUXSiègeActif

    379 026 503 00027 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DES HOUX

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 08 août 2014

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DES HOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES HOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DES HOUX. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère chambre

    Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00259

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES HOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES HOUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant(e) : DIDELOT HerveGérant(e) : FEUERSTEIN Jérémy Philippe.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1990

Questions fréquentes sur GAEC DES HOUX

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES HOUX ?

Le numéro SIREN de GAEC DES HOUX est 379 026 503. Le SIRET de son siège social est 379 026 503 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28379026503.

Qui dirige GAEC DES HOUX ?

GAEC DES HOUX est dirigée par HERVE DIDELOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES HOUX ?

Le siège social de GAEC DES HOUX est situé 28 Reblangotte, 88270 Charmois-l'Orgueilleux.

GAEC DES HOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES HOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES HOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES HOUX.