GAEC DES ORCHIDEES
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 949 045, GAEC DES ORCHIDEES est une société civile créée le 1er décembre 2006. Elle est domiciliée 6 B RUE du Pressoir, 25120 Mancenans-Lizerne. GAEC DES ORCHIDEES relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par CHRISTIANE BOITEUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DES ORCHIDEES
INSEE- Dénomination
- GAEC DES ORCHIDEES
- SIREN
- 492 949 045
- SIRET (siège)
- 492 949 045 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR85492949045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 949 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 juin 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 décembre 2006
- Siège social
- 6 B RUE du Pressoir, 25120, Mancenans-Lizerne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES ORCHIDEES
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
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Finances de GAEC DES ORCHIDEES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES ORCHIDEES
INSEEÉtablissements de GAEC DES ORCHIDEES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25120 Mancenans-LizerneSiègeActif
492 949 045 00024 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0150Z
- 25120 MANCENANS LIZERNEFermé
492 949 045 00016 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC DES ORCHIDEES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DES ORCHIDEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES ORCHIDEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES ORCHIDEES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 janvier 2026 · N° 24/01204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/00044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES ORCHIDEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES ORCHIDEES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2006
Questions fréquentes sur GAEC DES ORCHIDEES
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES ORCHIDEES ?
Le numéro SIREN de GAEC DES ORCHIDEES est 492 949 045. Le SIRET de son siège social est 492 949 045 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85492949045.
Qui dirige GAEC DES ORCHIDEES ?
GAEC DES ORCHIDEES est dirigée par CHRISTIANE BOITEUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES ORCHIDEES ?
Le siège social de GAEC DES ORCHIDEES est situé 6 B RUE du Pressoir, 25120 Mancenans-Lizerne.
GAEC DES ORCHIDEES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES ORCHIDEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES ORCHIDEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES ORCHIDEES.
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