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GAEC DES TREFLES

Active
Siren921 922 373Société civile58270 FRASNAY-REUGNYCréée le 12 janvier 2023

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
3,0 k€

GAEC DES TREFLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2023, identifiée par le SIREN 921 922 373. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Imp de la Charnaye, 58270 Frasnay-Reugny. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par ELISE LABARRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES TREFLES

Dénomination
GAEC DES TREFLES
SIREN
921 922 373
SIRET (siège)
921 922 373 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20921922373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 922 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
12 janvier 2023
Siège social
11 IMP DE LA CHARNAYE, 58270, FRASNAY-REUGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES TREFLES

L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les membres associés, achetés ou pris bail par lui, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet.

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Finances de GAEC DES TREFLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES TREFLES

EL

ELISE LABARRE

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2023) · 3 ans

RS

RODOLPHE SOURIS

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de GAEC DES TREFLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58270 FRASNAY-REUGNYSiègeActif

    921 922 373 00011 · ouvert le 18 novembre 2022 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DES TREFLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2023

  • Acte

Conformité de GAEC DES TREFLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DES TREFLES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES TREFLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2023

Questions fréquentes sur GAEC DES TREFLES

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES TREFLES ?

Le numéro SIREN de GAEC DES TREFLES est 921 922 373. Le SIRET de son siège social est 921 922 373 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20921922373.

Qui dirige GAEC DES TREFLES ?

GAEC DES TREFLES est dirigée par ELISE LABARRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES TREFLES ?

Le siège social de GAEC DES TREFLES est situé 11 Imp de la Charnaye, 58270 Frasnay-Reugny.

GAEC DES TREFLES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES TREFLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES TREFLES.