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GAEC DOU CHONLAI

Active
Siren534 494 562Société civile63190 MOISSATCréée le 09 septembre 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
47,3 k€

GAEC DOU CHONLAI est une société civile immatriculée le 9 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 494 562. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Seychalles Malpas, 63190 Moissat. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par LEONARD CORDIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DOU CHONLAI

Dénomination
GAEC DOU CHONLAI
SIREN
534 494 562
SIRET (siège)
534 494 562 00026
N° TVA intracommunautaire
FR75534494562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 494 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
47 300 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 septembre 2011
Siège social
RTE DE SEYCHALLES MALPAS, 63190, MOISSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DOU CHONLAI

L'exploitation de biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui.

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Finances de GAEC DOU CHONLAI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DOU CHONLAI

LC

LEONARD CORDIER

Gérant

Depuis la création (09 septembre 2011) · 15 ans

DF

DAMIEN FOMBELLE

Gérant

Depuis la création (09 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de GAEC DOU CHONLAI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63190 MOISSATSiègeActif

    534 494 562 00026 · ouvert le 31 décembre 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC DOU CHONLAI

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2011

  • Acte

Conformité de GAEC DOU CHONLAI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DOU CHONLAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DOU CHONLAI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DOU CHONLAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DOU CHONLAI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2011

Marques déposées par GAEC DOU CHONLAI

GAEC DOU CHONLAI est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Le Fournil Fermier

    N° 4577659 · Déposée le 29 août 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 29 août 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GAEC DOU CHONLAI

Quel est le numéro SIREN de GAEC DOU CHONLAI ?

Le numéro SIREN de GAEC DOU CHONLAI est 534 494 562. Le SIRET de son siège social est 534 494 562 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75534494562.

Qui dirige GAEC DOU CHONLAI ?

GAEC DOU CHONLAI est dirigée par LEONARD CORDIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DOU CHONLAI ?

Le siège social de GAEC DOU CHONLAI est situé Rte de Seychalles Malpas, 63190 Moissat.

GAEC DOU CHONLAI est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DOU CHONLAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DOU CHONLAI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DOU CHONLAI.

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