Checkers

GAEC DU BRAN

Active
Siren950 019 307Société civile44170 NOZAYCréée le 27 septembre 19791 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
62,1 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DU BRAN est une société civile immatriculée le 27 septembre 1979 sous le numéro SIREN 950 019 307. Elle est domiciliée Ld le Bran, 44170 Nozay. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par STEPHANE FEVRIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU BRAN

Dénomination
GAEC DU BRAN
SIREN
950 019 307
SIRET (siège)
950 019 307 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53950019307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 019 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
62 100 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
27 septembre 1979
Effectif
1 ou 2
Siège social
LD LE BRAN , 44170, NOZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU BRAN

amélioration des conditions de vie et de travail des personnes travaillant dans l'exploitation agricole et de leur famille exploitation des biens dont ses membres ou lui même sont propriétaires ...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DU BRAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DU BRAN

SF

STEPHANE FEVRIER

Gérant

Depuis la création (27 septembre 1979) · 47 ans

JL

JOHANNA LAILLER

Gérant

Depuis la création (27 septembre 1979) · 47 ans

JP

JULIEN PREVOST

Gérant

Depuis la création (27 septembre 1979) · 47 ans

Établissements de GAEC DU BRAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44170 NOZAYSiègeActif

    950 019 307 00012 · ouvert le 27 septembre 1979 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DU BRAN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 05 février 2014

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Conformité de GAEC DU BRAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BRAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU BRAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1979

Questions fréquentes sur GAEC DU BRAN

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BRAN ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BRAN est 950 019 307. Le SIRET de son siège social est 950 019 307 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53950019307.

Qui dirige GAEC DU BRAN ?

GAEC DU BRAN est dirigée par STEPHANE FEVRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BRAN ?

Le siège social de GAEC DU BRAN est situé Ld le Bran, 44170 Nozay.

GAEC DU BRAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BRAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BRAN.

Combien de salariés compte GAEC DU BRAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU BRAN emploie 1 ou 2 salariés.