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GAEC DU BROUET

Active
Siren340 885 532Société civile55120 BRABANT-EN-ARGONNECréée le 21 mai 1987

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
347 k€

GAEC DU BROUET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 1987, identifiée par le SIREN 340 885 532. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Clermont, 55120 Brabant-en-Argonne. GAEC DU BROUET relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). CORINE GROS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU BROUET

Dénomination
GAEC DU BROUET
SIREN
340 885 532
SIRET (siège)
340 885 532 00028
N° TVA intracommunautaire
FR61340885532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 885 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
346 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
21 mai 1987
Siège social
1 RTE DE CLERMONT , 55120, BRABANT-EN-ARGONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC DU BROUET

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la Loi no 88-1202 du 30.12.88

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Finances de GAEC DU BROUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU BROUET

CG
DM

DANIEL MULLER

Gérant

En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC DU BROUET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55120 BRABANT-EN-ARGONNESiègeActif

    340 885 532 00028 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 0150Z

  • 55120 RECICOURTFermé

    340 885 532 00010 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 013Z

Documents juridiques de GAEC DU BROUET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2002

  • Acte

Conformité de GAEC DU BROUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BROUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BROUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BROUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU BROUET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant : MULLER Daniel Gérant : MULLER Corine, Marie, Madeleine né(e) GROS Gérant : MULLER Clément

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1987

Questions fréquentes sur GAEC DU BROUET

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BROUET ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BROUET est 340 885 532. Le SIRET de son siège social est 340 885 532 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61340885532.

Qui dirige GAEC DU BROUET ?

GAEC DU BROUET est dirigée par CORINE GROS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BROUET ?

Le siège social de GAEC DU BROUET est situé 1 Rte de Clermont, 55120 Brabant-en-Argonne.

GAEC DU BROUET est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BROUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BROUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BROUET.