GAEC DU BUT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 120 k€
GAEC DU BUT est une société civile immatriculée le 12 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 598 628. Son siège social est situé Vrigny 22 les Landes, 61570 Boischampre. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par AYMERIC LE NET, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU BUT
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BUT
- SIREN
- 377 598 628
- SIRET (siège)
- 377 598 628 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR20377598628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 598 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 avril 1990
- Siège social
- VRIGNY 22 LES LANDES, 61570, BOISCHAMPRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU BUT
Culture. Elevage.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC DU BUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU BUT
INSEEÉtablissements de GAEC DU BUT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61570 BOISCHAMPRESiègeActif
377 598 628 00024 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0150Z
- 61570 BOISCHAMPREFermé
377 598 628 00016 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU BUT
INPIConformité de GAEC DU BUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU BUT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, pôle Famille 3ème section
Décision du 21 octobre 2025 · N° 21/02224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/02087
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 25 juin 2024 · N° 23/04821
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 juin 2024 · N° 21/02366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/00801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/00800
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 20 septembre 2022 · N° 20/02439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 28 juin 2022 · N° 19/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 novembre 2020 · N° 19-22.143
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-19.087
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 mars 2020 · N° 19-13.940
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2020 · N° 19-10.586
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 septembre 2019 · N° 18-19.457
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 septembre 2017 · N° 16-12.549
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-18.253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 28 octobre 2010 · N° 08/11251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 19 janvier 2010 · N° 09/00398
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1999 · N° 97-40.624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 décembre 1997 · N° 97-80.142
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BUT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 1990
Questions fréquentes sur GAEC DU BUT
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BUT ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BUT est 377 598 628. Le SIRET de son siège social est 377 598 628 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20377598628.
Qui dirige GAEC DU BUT ?
GAEC DU BUT est dirigée par AYMERIC LE NET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BUT ?
Le siège social de GAEC DU BUT est situé Vrigny 22 les Landes, 61570 Boischampre.
GAEC DU BUT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BUT.
Entreprises similaires
Même activité (culture et élevage associés) à Boischampre
- GFA DU HOULAY61570 Boischampre
- EARL DES EOLES61570 Boischampre
- GAEC BISSON61570 Boischampre
- EARL COTTEREAU61570 Boischampre
- EARL LEGAY GILLES61570 Boischampre
- JOUNY JEANINE61570 Boischampre
- DEMARET MICHEL61570 Boischampre
- LEMAITRE DENIS61570 Boischampre
- TEMPIER JEAN-CLAUDE61570 Boischampre
- THUAUT MARGUERITE61570 Boischampre
Entreprises culture et élevage associés
Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z
Culture et élevage associés à Boischampre
Entreprises du même secteur à Boischampre
Entreprises à Boischampre
Toutes les entreprises à Boischampre
Exportez toutes les entreprises « Culture et élevage associés » de l'Orne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
