GAEC DU CHATEAU D'EAU
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistrée sous le numéro SIREN 328 023 114, GAEC DU CHATEAU D'EAU est une société civile créée le 12 septembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vaudrey (39380). Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE JOUSSOT, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CHATEAU D'EAU
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CHATEAU D'EAU
- SIREN
- 328 023 114
- SIRET (siège)
- 328 023 114 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR86328023114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 023 114
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 septembre 1983
- Siège social
- , 39380, Vaudrey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CHATEAU D'EAU
Mise en valeur d'une exploitation agricole de 114 hectares
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Finances de GAEC DU CHATEAU D'EAU
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INSEEÉtablissements de GAEC DU CHATEAU D'EAU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39380 VaudreySiègeFermé
328 023 114 00015 · ouvert le 17 août 1983 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC DU CHATEAU D'EAU
INPIConformité de GAEC DU CHATEAU D'EAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHATEAU D'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CHATEAU D'EAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CHATEAU D'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CHATEAU D'EAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1983
Questions fréquentes sur GAEC DU CHATEAU D'EAU
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHATEAU D'EAU ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CHATEAU D'EAU est 328 023 114. Le SIRET de son siège social est 328 023 114 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86328023114.
Qui dirige GAEC DU CHATEAU D'EAU ?
GAEC DU CHATEAU D'EAU est dirigée par JEAN-PIERRE JOUSSOT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CHATEAU D'EAU ?
Le siège social de GAEC DU CHATEAU D'EAU est situé à Vaudrey (39380).
GAEC DU CHATEAU D'EAU est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CHATEAU D'EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CHATEAU D'EAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHATEAU D'EAU.
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