GAEC DU CHAUDRON
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 265 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 080 024, GAEC DU CHAUDRON est une société civile créée le 13 août 1993. Son siège social est situé 1 Le Chaudron, 23300 Saint-Agnant-de-Versillat. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par XAVIER DEVAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CHAUDRON
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CHAUDRON
- SIREN
- 392 080 024
- SIRET (siège)
- 392 080 024 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42392080024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 080 024
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 265 200 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 13 août 1993
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 Le Chaudron, 23300, Saint-Agnant-de-Versillat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CHAUDRON
Elevage bovin
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Finances de GAEC DU CHAUDRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CHAUDRON
INSEEÉtablissements de GAEC DU CHAUDRON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23300 Saint-Agnant-de-VersillatSiègeActif
392 080 024 00012 · ouvert le 15 juillet 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU CHAUDRON
INPIConformité de GAEC DU CHAUDRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHAUDRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 30 avril 2026 · N° 2026001770
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 21 novembre 2025 · N° 23/03228
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/05133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers - JLD
Décision du 30 avril 2025 · N° 25/00562
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00177
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2024 · N° 22/00217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale E salle 4
Décision du 27 janvier 2023 · N° 21/01073
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 1997 · N° 95-20.436
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CHAUDRON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1993-08-13 · Début d'activité : 1993-07-15
- création
Date d'effet : 13 août 1993
Questions fréquentes sur GAEC DU CHAUDRON
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHAUDRON ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CHAUDRON est 392 080 024. Le SIRET de son siège social est 392 080 024 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42392080024.
Qui dirige GAEC DU CHAUDRON ?
GAEC DU CHAUDRON est dirigée par XAVIER DEVAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CHAUDRON ?
Le siège social de GAEC DU CHAUDRON est situé 1 Le Chaudron, 23300 Saint-Agnant-de-Versillat.
GAEC DU CHAUDRON est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CHAUDRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHAUDRON.
Combien de salariés compte GAEC DU CHAUDRON ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU CHAUDRON emploie 1 ou 2 salariés.
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