GAEC DU CHENE VERT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 101 k€
GAEC DU CHENE VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 396 386. Le siège social de l'entreprise se trouve Taxier Ht Farguettes, 46800 Porte-du-Quercy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par XAVIER MOLES, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CHENE VERT
- SIREN
- 378 396 386
- SIRET (siège)
- 378 396 386 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13378396386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 396 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 101 088,94 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 juin 1990
- Siège social
- TAXIER HT FARGUETTES, 46800, PORTE-DU-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CHENE VERT
Exercice d'activités réputées agricoles.
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Finances de GAEC DU CHENE VERT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CHENE VERT
INSEEÉtablissements de GAEC DU CHENE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46800 PORTE-DU-QUERCYSiègeActif
378 396 386 00013 · ouvert le 27 avril 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC DU CHENE VERT
INPIConformité de GAEC DU CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024F00392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 19 juillet 2022 · N° 21/02322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/02807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 10 mai 2016 · N° 15/02596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CHENE VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 1990
Questions fréquentes sur GAEC DU CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CHENE VERT est 378 396 386. Le SIRET de son siège social est 378 396 386 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13378396386.
Qui dirige GAEC DU CHENE VERT ?
GAEC DU CHENE VERT est dirigée par XAVIER MOLES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CHENE VERT ?
Le siège social de GAEC DU CHENE VERT est situé Taxier Ht Farguettes, 46800 Porte-du-Quercy.
GAEC DU CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHENE VERT.
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