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GAEC DU CLOS MARIN

Active
Siren482 575 446Société civile88220 XERTIGNYCréée le 01 juin 20051 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
20,6 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 575 446, GAEC DU CLOS MARIN est une société civile créée le 1er juin 2005. Son siège social est situé 295 Che des Moises Moyenpal, 88220 Xertigny. GAEC DU CLOS MARIN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par JEANNINE DOLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CLOS MARIN

Dénomination
GAEC DU CLOS MARIN
SIREN
482 575 446
SIRET (siège)
482 575 446 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89482575446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 575 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
20 570 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 juin 2005
Effectif
1 ou 2
Siège social
295 CHE DES MOISES MOYENPAL, 88220, XERTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CLOS MARIN

Élevage bovin, culture de céréales, élevage de chevaux

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Finances de GAEC DU CLOS MARIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CLOS MARIN

Établissements de GAEC DU CLOS MARIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88220 XERTIGNYSiègeActif

    482 575 446 00018 · ouvert le 30 avril 2005 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DU CLOS MARIN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 08 août 2005

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2005

  • Acte

Conformité de GAEC DU CLOS MARIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOS MARIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CLOS MARIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CLOS MARIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CLOS MARIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant : LADONNET Jeannine, Gilberte, Germaine né(e) DOLE Gérant : LADONNET Yannick

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOS MARIN

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOS MARIN ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CLOS MARIN est 482 575 446. Le SIRET de son siège social est 482 575 446 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89482575446.

Qui dirige GAEC DU CLOS MARIN ?

GAEC DU CLOS MARIN est dirigée par JEANNINE DOLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CLOS MARIN ?

Le siège social de GAEC DU CLOS MARIN est situé 295 Che des Moises Moyenpal, 88220 Xertigny.

GAEC DU CLOS MARIN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CLOS MARIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CLOS MARIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOS MARIN.

Combien de salariés compte GAEC DU CLOS MARIN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU CLOS MARIN emploie 1 ou 2 salariés.