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GAEC DU CLOS ROSET

Active
Siren483 102 273Société civile50500 TERRE-ET-MARAISCréée le 01 juillet 2005

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
220 k€

GAEC DU CLOS ROSET est une société civile immatriculée le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 102 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 RUE DU HOTOT Saint-Georges-de-Bohon, 50500 Terre-et-Marais. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par ARNAUD FOSSEY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CLOS ROSET

Dénomination
GAEC DU CLOS ROSET
SIREN
483 102 273
SIRET (siège)
483 102 273 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52483102273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 102 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
220 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 juillet 2005
Siège social
45 RUE DU HOTOT Saint-Georges-de-Bohon, 50500, TERRE-ET-MARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CLOS ROSET

Bovins lait.

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Finances de GAEC DU CLOS ROSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CLOS ROSET

AF

ARNAUD FOSSEY

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2005) · 21 ans

FP

FRANCOIS POISSON

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de GAEC DU CLOS ROSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50500 TERRE-ET-MARAISSiègeActif

    483 102 273 00016 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU CLOS ROSET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2007

  • Acte

Conformité de GAEC DU CLOS ROSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOS ROSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CLOS ROSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CLOS ROSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CLOS ROSET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2005

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOS ROSET

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOS ROSET ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CLOS ROSET est 483 102 273. Le SIRET de son siège social est 483 102 273 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52483102273.

Qui dirige GAEC DU CLOS ROSET ?

GAEC DU CLOS ROSET est dirigée par ARNAUD FOSSEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CLOS ROSET ?

Le siège social de GAEC DU CLOS ROSET est situé 45 RUE DU HOTOT Saint-Georges-de-Bohon, 50500 Terre-et-Marais.

GAEC DU CLOS ROSET est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CLOS ROSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CLOS ROSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOS ROSET.