GAEC DU CLOS ROSET
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 220 k€
GAEC DU CLOS ROSET est une société civile immatriculée le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 102 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 RUE DU HOTOT Saint-Georges-de-Bohon, 50500 Terre-et-Marais. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par ARNAUD FOSSEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CLOS ROSET
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CLOS ROSET
- SIREN
- 483 102 273
- SIRET (siège)
- 483 102 273 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR52483102273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 102 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 220 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 juillet 2005
- Siège social
- 45 RUE DU HOTOT Saint-Georges-de-Bohon, 50500, TERRE-ET-MARAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CLOS ROSET
Bovins lait.
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Finances de GAEC DU CLOS ROSET
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INSEEÉtablissements de GAEC DU CLOS ROSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50500 TERRE-ET-MARAISSiègeActif
483 102 273 00016 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DU CLOS ROSET
INPIConformité de GAEC DU CLOS ROSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOS ROSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CLOS ROSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CLOS ROSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CLOS ROSET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2005
Questions fréquentes sur GAEC DU CLOS ROSET
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOS ROSET ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CLOS ROSET est 483 102 273. Le SIRET de son siège social est 483 102 273 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52483102273.
Qui dirige GAEC DU CLOS ROSET ?
GAEC DU CLOS ROSET est dirigée par ARNAUD FOSSEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CLOS ROSET ?
Le siège social de GAEC DU CLOS ROSET est situé 45 RUE DU HOTOT Saint-Georges-de-Bohon, 50500 Terre-et-Marais.
GAEC DU CLOS ROSET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CLOS ROSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CLOS ROSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOS ROSET.
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