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GAEC DU CLOS ROY

Active
Siren448 497 958Société civile25210 LE BARBOUXCréée le 19 mai 20031 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
104 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DU CLOS ROY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 497 958. Son siège social est situé 10 impasse Clos Roy, 25210 Le Barboux. GAEC DU CLOS ROY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par FRANCIS RAMBAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CLOS ROY

Dénomination
GAEC DU CLOS ROY
SIREN
448 497 958
SIRET (siège)
448 497 958 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96448497958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 497 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
104 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
19 mai 2003
Effectif
1 ou 2
Siège social
10 IMPASSE CLOS ROY , 25210, LE BARBOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CLOS ROY

Exploitation de biens agricoles

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Finances de GAEC DU CLOS ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CLOS ROY

FR

FRANCIS RAMBAUD

Gérant

Depuis la création (19 mai 2003) · 23 ans

CM

Corentin MICHEL

Gérant

Depuis la création (19 mai 2003) · 23 ans

FV

Franck VUILLEMIN

Gérant

Depuis la création (19 mai 2003) · 23 ans

Établissements de GAEC DU CLOS ROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 LE BARBOUXSiègeActif

    448 497 958 00018 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DU CLOS ROY

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2023

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC DU CLOS ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOS ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CLOS ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CLOS ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CLOS ROY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2003

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOS ROY

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOS ROY ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CLOS ROY est 448 497 958. Le SIRET de son siège social est 448 497 958 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96448497958.

Qui dirige GAEC DU CLOS ROY ?

GAEC DU CLOS ROY est dirigée par FRANCIS RAMBAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CLOS ROY ?

Le siège social de GAEC DU CLOS ROY est situé 10 impasse Clos Roy, 25210 Le Barboux.

GAEC DU CLOS ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CLOS ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CLOS ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOS ROY.

Combien de salariés compte GAEC DU CLOS ROY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU CLOS ROY emploie 1 ou 2 salariés.