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GAEC DU COTON

Active
Siren534 828 454Société civile69770 VILLECHENEVECréée le 27 septembre 2011

0150Z · Culture et élevage associés

Documents

GAEC DU COTON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 828 454. Le siège social de l'entreprise se trouve 314 Che du Coton, 69770 Villecheneve. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). BASTIEN GIRARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU COTON

Dénomination
GAEC DU COTON
SIREN
534 828 454
SIRET (siège)
534 828 454 00015
N° TVA intracommunautaire
FR32534828454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 828 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
314 CHE DU COTON , 69770, VILLECHENEVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU COTON

Exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de GAEC DU COTON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU COTON

BG

BASTIEN GIRARD

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2011) · 15 ans

SM

SYLVIE MACOUDIERE

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2011) · 15 ans

AG

Antoine GIRARD

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de GAEC DU COTON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69770 VILLECHENEVESiègeActif

    534 828 454 00015 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DU COTON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 24 février 2017

  • Acte

Dépôt du 05 février 2013

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Conformité de GAEC DU COTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU COTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU COTON. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU COTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU COTON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Questions fréquentes sur GAEC DU COTON

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU COTON ?

Le numéro SIREN de GAEC DU COTON est 534 828 454. Le SIRET de son siège social est 534 828 454 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32534828454.

Qui dirige GAEC DU COTON ?

GAEC DU COTON est dirigée par BASTIEN GIRARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU COTON ?

Le siège social de GAEC DU COTON est situé 314 Che du Coton, 69770 Villecheneve.

GAEC DU COTON est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU COTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU COTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU COTON.