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GAEC DU NOYER VERT

Active
Siren452 296 460Société civile89520 SAINPUITSCréée le 12 mars 2004

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
207 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 296 460, GAEC DU NOYER VERT est une société civile créée le 12 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Noyer Vert, 89520 Sainpuits. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par EMMANUEL CASSÉ, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU NOYER VERT

Dénomination
GAEC DU NOYER VERT
SIREN
452 296 460
SIRET (siège)
452 296 460 00028
N° TVA intracommunautaire
FR42452296460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 296 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
207 100 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
12 mars 2004
Siège social
NOYER VERT , 89520, SAINPUITS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC DU NOYER VERT

Cultures et élevages associés

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Finances de GAEC DU NOYER VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU NOYER VERT

EC

EMMANUEL CASSÉ

Gérant

Depuis la création (12 mars 2004) · 22 ans

YG

YOAN GUILLAUMAT

Gérant

Depuis la création (12 mars 2004) · 22 ans

Établissements de GAEC DU NOYER VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89520 SAINPUITSSiègeActif

    452 296 460 00028 · ouvert le 14 octobre 2008 · NAF 0150Z

  • 89520 TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBEFermé

    452 296 460 00010 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DU NOYER VERT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2004

  • Acte

Conformité de GAEC DU NOYER VERT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour GAEC DU NOYER VERT.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 27 septembre 2015 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 01 avril 2015 · publié le 27 septembre 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AUXERRE

Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de grande instance d'Auxerre où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU NOYER VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU NOYER VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU NOYER VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AUXERRE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 1er avril 2015 · Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de grande instance d'Auxerre où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2004

Questions fréquentes sur GAEC DU NOYER VERT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU NOYER VERT ?

Le numéro SIREN de GAEC DU NOYER VERT est 452 296 460. Le SIRET de son siège social est 452 296 460 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42452296460.

Qui dirige GAEC DU NOYER VERT ?

GAEC DU NOYER VERT est dirigée par EMMANUEL CASSÉ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU NOYER VERT ?

Le siège social de GAEC DU NOYER VERT est situé Noyer Vert, 89520 Sainpuits.

GAEC DU NOYER VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU NOYER VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU NOYER VERT est-elle en procédure collective ?

GAEC DU NOYER VERT a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 27 septembre 2015 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.