GAEC DU NOYER VERT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 207 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 296 460, GAEC DU NOYER VERT est une société civile créée le 12 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Noyer Vert, 89520 Sainpuits. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par EMMANUEL CASSÉ, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU NOYER VERT
INSEE- Dénomination
- GAEC DU NOYER VERT
- SIREN
- 452 296 460
- SIRET (siège)
- 452 296 460 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR42452296460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 296 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 207 100 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 mars 2004
- Siège social
- NOYER VERT , 89520, SAINPUITS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU NOYER VERT
Cultures et élevages associés
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Finances de GAEC DU NOYER VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU NOYER VERT
INSEEÉtablissements de GAEC DU NOYER VERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89520 SAINPUITSSiègeActif
452 296 460 00028 · ouvert le 14 octobre 2008 · NAF 0150Z
- 89520 TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBEFermé
452 296 460 00010 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC DU NOYER VERT
INPIConformité de GAEC DU NOYER VERT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour GAEC DU NOYER VERT.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 27 septembre 2015 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 01 avril 2015 · publié le 27 septembre 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AUXERRE
Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de grande instance d'Auxerre où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU NOYER VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU NOYER VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU NOYER VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AUXERRE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 1er avril 2015 · Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de grande instance d'Auxerre où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
- création
Date d'effet : 12 mars 2004
Questions fréquentes sur GAEC DU NOYER VERT
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU NOYER VERT ?
Le numéro SIREN de GAEC DU NOYER VERT est 452 296 460. Le SIRET de son siège social est 452 296 460 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42452296460.
Qui dirige GAEC DU NOYER VERT ?
GAEC DU NOYER VERT est dirigée par EMMANUEL CASSÉ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU NOYER VERT ?
Le siège social de GAEC DU NOYER VERT est situé Noyer Vert, 89520 Sainpuits.
GAEC DU NOYER VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU NOYER VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU NOYER VERT est-elle en procédure collective ?
GAEC DU NOYER VERT a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 27 septembre 2015 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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