GAEC DUFFEZ
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 971 851, GAEC DUFFEZ est une société civile créée le 10 octobre 2000. Elle est domiciliée 382 Che des Escrozes Quartier les Jardins, 26130 Montsegur-sur-Lauzon. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par THOMAS REBOUL, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DUFFEZ
INSEE- Dénomination
- GAEC DUFFEZ
- SIREN
- 432 971 851
- SIRET (siège)
- 432 971 851 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR11432971851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 971 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 10 octobre 2000
- Siège social
- 382 CHE DES ESCROZES QUARTIER LES JARDINS, 26130, MONTSEGUR-SUR-LAUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DUFFEZ
EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE : POLYCULTURE
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Finances de GAEC DUFFEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DUFFEZ
INSEEÉtablissements de GAEC DUFFEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZONSiègeActif
432 971 851 00014 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GAEC DUFFEZ
INPIConformité de GAEC DUFFEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DUFFEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DUFFEZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DUFFEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DUFFEZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2000
Marques déposées par GAEC DUFFEZ
INPIGAEC DUFFEZ est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE DUFFEZ
N° 3112482 · Déposée le 19 juillet 2001 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 19 juillet 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAEC DUFFEZ
Quel est le numéro SIREN de GAEC DUFFEZ ?
Le numéro SIREN de GAEC DUFFEZ est 432 971 851. Le SIRET de son siège social est 432 971 851 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11432971851.
Qui dirige GAEC DUFFEZ ?
GAEC DUFFEZ est dirigée par THOMAS REBOUL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DUFFEZ ?
Le siège social de GAEC DUFFEZ est situé 382 Che des Escrozes Quartier les Jardins, 26130 Montsegur-sur-Lauzon.
GAEC DUFFEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DUFFEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DUFFEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DUFFEZ.
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