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GAEC ELEVAGE DU TREFLE

Active
Siren790 493 761Société civile50310 OZEVILLECréée le 17 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 493 761, GAEC ELEVAGE DU TREFLE est une société civile créée le 17 janvier 2013. Son siège social est situé 4 rue de l'Eglise, 50310 Ozeville. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par AYMERIC MERAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

Dénomination
GAEC ELEVAGE DU TREFLE
SIREN
790 493 761
SIRET (siège)
790 493 761 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75790493761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 493 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
17 janvier 2013
Siège social
4 RUE DE L'EGLISE , 50310, OZEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

Production bovine, laitière et élevage de chevaux

Finances de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

AM

AYMERIC MERAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2013) · 13 ans

EV

EVELYNE VIGNEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50310 OZEVILLESiègeActif

    790 493 761 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC ELEVAGE DU TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ELEVAGE DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ELEVAGE DU TREFLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC ELEVAGE DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC ELEVAGE DU TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-17 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2013

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE DU TREFLE

Quel est le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE DU TREFLE ?

Le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE DU TREFLE est 790 493 761. Le SIRET de son siège social est 790 493 761 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75790493761.

Qui dirige GAEC ELEVAGE DU TREFLE ?

GAEC ELEVAGE DU TREFLE est dirigée par AYMERIC MERAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC ELEVAGE DU TREFLE ?

Le siège social de GAEC ELEVAGE DU TREFLE est situé 4 rue de l'Eglise, 50310 Ozeville.

GAEC ELEVAGE DU TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC ELEVAGE DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC ELEVAGE DU TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ELEVAGE DU TREFLE.

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