GAEC LA BRONCHE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 150 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 811 253 715, GAEC LA BRONCHE est une société civile créée le 6 mai 2015. Elle est domiciliée LA BRUGERE La Brugère - Rieutort-de-Randon, 48000 Monts-de-Randon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par MARTINE RECOULIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LA BRONCHE
INSEE- Dénomination
- GAEC LA BRONCHE
- SIREN
- 811 253 715
- SIRET (siège)
- 811 253 715 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20811253715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 253 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 06 mai 2015
- Siège social
- LA BRUGERE La Brugère - Rieutort-de-Randon, 48000, MONTS-DE-RANDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LA BRONCHE
bovins viande
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Finances de GAEC LA BRONCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de GAEC LA BRONCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48000 MONTS-DE-RANDONSiègeActif
811 253 715 00015 · ouvert le 04 mai 2015 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC LA BRONCHE
INPIConformité de GAEC LA BRONCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA BRONCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LA BRONCHE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section B
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 13 mars 2024 · N° 21/03051
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 2019 · N° 18-12.771
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LA BRONCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LA BRONCHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 2015
Questions fréquentes sur GAEC LA BRONCHE
Quel est le numéro SIREN de GAEC LA BRONCHE ?
Le numéro SIREN de GAEC LA BRONCHE est 811 253 715. Le SIRET de son siège social est 811 253 715 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20811253715.
Qui dirige GAEC LA BRONCHE ?
GAEC LA BRONCHE est dirigée par MARTINE RECOULIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LA BRONCHE ?
Le siège social de GAEC LA BRONCHE est situé LA BRUGERE La Brugère - Rieutort-de-Randon, 48000 Monts-de-Randon.
GAEC LA BRONCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LA BRONCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LA BRONCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA BRONCHE.
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