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GAEC LA BROSSE

Active
Siren322 108 465Société civile85600 MONTAIGU-VENDEECréée le 08 juillet 19811 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
120 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 322 108 465, GAEC LA BROSSE est une société civile créée le 8 juillet 1981. Son siège social est situé La Brosse, 85600 Montaigu-Vendee. GAEC LA BROSSE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par MIKAEL FORGET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC LA BROSSE

Dénomination
GAEC LA BROSSE
SIREN
322 108 465
SIRET (siège)
322 108 465 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58322108465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 108 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
08 juillet 1981
Effectif
1 ou 2
Siège social
LA BROSSE , 85600, MONTAIGU-VENDEE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC LA BROSSE

exploitation agricole

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Finances de GAEC LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LA BROSSE

MF

MIKAEL FORGET

Gérant

Depuis la création (08 juillet 1981) · 45 ans

CC

CLEMENCE CHATEIGNER

Gérant

Depuis la création (08 juillet 1981) · 45 ans

Établissements de GAEC LA BROSSE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85600 MONTAIGU-VENDEESiègeActif

    322 108 465 00012 · ouvert le 17 février 1981 · NAF 0150Z

  • 85600 MONTAIGU-VENDEEActif

    322 108 465 00020 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de GAEC LA BROSSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 07 février 2007

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1996

  • Acte

Conformité de GAEC LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LA BROSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1981

Questions fréquentes sur GAEC LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de GAEC LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de GAEC LA BROSSE est 322 108 465. Le SIRET de son siège social est 322 108 465 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58322108465.

Qui dirige GAEC LA BROSSE ?

GAEC LA BROSSE est dirigée par MIKAEL FORGET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LA BROSSE ?

Le siège social de GAEC LA BROSSE est situé La Brosse, 85600 Montaigu-Vendee.

GAEC LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA BROSSE.

Combien de salariés compte GAEC LA BROSSE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC LA BROSSE emploie 1 ou 2 salariés.