GAEC LA MARECHALE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 17,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 051 438, GAEC LA MARECHALE est une société civile créée le 20 juin 1989. Elle est domiciliée 200 Rte de Pouzol Hameau de Pouzol, 07150 Orgnac-l'Aven. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par ADRIEN CESANA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LA MARECHALE
INSEE- Dénomination
- GAEC LA MARECHALE
- SIREN
- 351 051 438
- SIRET (siège)
- 351 051 438 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09351051438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 051 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 17 074,29 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 20 juin 1989
- Siège social
- 200 RTE DE POUZOL HAMEAU DE POUZOL, 07150, ORGNAC-L'AVEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LA MARECHALE
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de GAEC LA MARECHALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de GAEC LA MARECHALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07150 ORGNAC-L'AVENSiègeActif
351 051 438 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0124Z
Documents juridiques de GAEC LA MARECHALE
INPIConformité de GAEC LA MARECHALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA MARECHALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LA MARECHALE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/00381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/00786
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 mars 1995 · N° 94-84.934
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LA MARECHALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LA MARECHALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 1989
Questions fréquentes sur GAEC LA MARECHALE
Quel est le numéro SIREN de GAEC LA MARECHALE ?
Le numéro SIREN de GAEC LA MARECHALE est 351 051 438. Le SIRET de son siège social est 351 051 438 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09351051438.
Qui dirige GAEC LA MARECHALE ?
GAEC LA MARECHALE est dirigée par ADRIEN CESANA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LA MARECHALE ?
Le siège social de GAEC LA MARECHALE est situé 200 Rte de Pouzol Hameau de Pouzol, 07150 Orgnac-l'Aven.
GAEC LA MARECHALE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LA MARECHALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LA MARECHALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA MARECHALE.
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