GAEC LE BILLARD
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 168 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 354 082 737, GAEC LE BILLARD est une société civile créée le 26 mars 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve La Billardiere, 79220 cours. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par ANTOINE GUITTON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LE BILLARD
INSEE- Dénomination
- GAEC LE BILLARD
- SIREN
- 354 082 737
- SIRET (siège)
- 354 082 737 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59354082737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 354 082 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 168 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 26 mars 1990
- Siège social
- LA BILLARDIERE , 79220, COURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC LE BILLARD
Polyculture élevage
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Finances de GAEC LE BILLARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LE BILLARD
INSEEÉtablissements de GAEC LE BILLARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79220 COURSSiègeActif
354 082 737 00017 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0124Z
Documents juridiques de GAEC LE BILLARD
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC LE BILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE BILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE BILLARD. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 12 octobre 2023 · N° 23/01872
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-20.763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LE BILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE BILLARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mars 1990
Questions fréquentes sur GAEC LE BILLARD
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE BILLARD ?
Le numéro SIREN de GAEC LE BILLARD est 354 082 737. Le SIRET de son siège social est 354 082 737 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59354082737.
Qui dirige GAEC LE BILLARD ?
GAEC LE BILLARD est dirigée par ANTOINE GUITTON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LE BILLARD ?
Le siège social de GAEC LE BILLARD est situé La Billardiere, 79220 cours.
GAEC LE BILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE BILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE BILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE BILLARD.
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